Règlement Intérieur

ARTICLE 1

- Conditions d’entrée

Chaque futur membre devra prendre connaissance des statuts, les accepter, et valider le respect de ces derniers.

Peut devenir membre : toute personne majeure autorisée par son médecin, habitant ou non à IFS, à jour de son dossier d’inscription (dans la limite des places disponibles dans les séances).

Les dates d’inscriptions sont fixées chaque année par le Collège de Gestion, publiées sur le site web de l’association : ladétenteifoise.fr, envoyées par mail ou par courrier (pour les adhérents sans boîte mail) sous le titre « modalités de rentrée » à tous les adhérents de la saison N-1, et /ou publiées avec le réseau Atrium par Flyer, et/ou par communiqués de presse dans les panneaux municipaux et les journaux locaux début septembre (spécial rentrée).

Ce dossier comprend :

• une fiche d’inscription (Licence Sports pour tous de l’année) validée par signature électronique
• la cotisation fixée chaque année par le Conseil de Gestion (validée par l’AG en saison N-1)
• les enveloppes timbrées demandées pour adhérents sans boîte mail
• l’attestation de non-contre-indication à la pratique sportive ou un certificat médical  spécifique en cas de problèmes de santé connus
• le règlement intérieur, lu et signé par l’adhérent (selon modalité de l’article 7)

ARTICLE 2

- Séance

L’adhésion vous donne droit à une séance, deux ou trois séances par semaine suivant la cotisation versée.

Les cours durent 1h dans le créneau choisi et fixé au moment de l’inscription pour la saison à venir

Pas de séances pendant les vacances scolaires.

Un changement ne pourra se faire qu’avec l’accord d’un des membres du Conseil de Gestion, avec raisons et suivant la place disponible dans le nouveau créneau visé.

Pour les cours très demandés (avec mise en place de liste d’attente) la non-assiduité pourra être une cause de renvoi sur un autre cours moins demandé.

Chaque cas sera examiné avec l’intéressé par le Collège de Gestion (Conseil d’administration).

ARTICLE 3

- Engagement fédéral

                . chaque membre sera titulaire d’une licence fédérale

                . chaque membre sera couvert par une responsabilité individuelle d’accident et responsabilité civile sans indemnités journalières sauf si l’adhérent prend une option supplémentaire en prenant à sa charge le surcoût à l’inscription

ARTICLE 4

- Essais pour les nouveaux adhérents

  Un essai pourra être fait pendant la semaine ‘’portes ouvertes’’ ou avant une inscription définitive en cours d’année et/ou dans les 15 premier jours après la reprise des cours.

 Pour ces séances, l’adhérent ne sera pas couvert par une responsabilité individuelle accident, n’étant pas encore inscrit à la fédération.

ARTICLE 5

Seuls les adhérents inscrits peuvent bénéficier des cours, sauf lors des ‘’journées portes ouvertes ‘’ ou lors des essais post-inscription, et/ou lors des situations évènementielles avec l’aval d’un membre du Collège de Gestion.

ARTICLE 6

Pour la sécurité et le bien-être des autres adhérents, vos enfants et/ou vos animaux ne pourront pas vous accompagner aux séances.

ARTICLE 7

A la première inscription et /ou à chaque modification importante du règlement intérieur, un nouvel exemplaire du règlement vous sera remis pour signature.

ARTICLE 8

La convocation à l’Assemblée Générale sera faite :

•  par mail 15 jours avant la date fixée.
•  par courrier 15 jours avant cette même date pour les adhérents sans boîte mail

L’ordre du jour y figurera ainsi que le nombre maximum de personnes pouvant entrer au conseil d’administration.

Cette convocation sera complétée par : une procédure pour postuler au Conseil de Gestion et un pouvoir pour être représenté en cas d’absence à la date prévue pour cette AG Ordinaire.

ARTICLE 9

Sorties exceptionnelles : bicyclette, pédestres et autres activités de plein air.

Pendant la PÉRIODE de GYMNASTIQUE (septembre à fin juin) les adhérents sont couverts par leurs adhésions.

Les non-adhérents NE SONT PAS COUVERTS et participent sous leur propre responsabilité civile et/ou individuelle accident.

Les enfants qui pourraient s’y joindre exceptionnellement le font avec leurs parents qui devront en assurer la surveillance sous leur propre responsabilité.

Toute sortie doit se faire dans le respect du code de la route.

Chaque personne sera responsable de ses imprudences et de l’état de son matériel (bicyclette par exemple).

ARTICLE 10

La responsabilité de l’Association ne commence qu’à l’heure du début de séance jusqu’à l’heure de fin de séance dans le lieu défini et en présence de l’animateur de l’Association.

ARTICLE 11

La responsabilité de tout adhérent pourra être engagée pour toute dégradation des locaux ou des matériels prêtés.

Il devra respecter les règles générales de la salle utilisée (chaussures propres par exemple).

ARTICLE 12

LA DÉTENTE IFOISE décline toute responsabilité en cas de vol ou vandalisme sur vos effets ou matériels personnels.

ARTICLE 13

Il est demandé de ranger correctement le matériel utilisé après chaque séance.